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Conformément aux articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), voici les informations relatives à l'éditeur et à l'hébergeur du site votre-photovoltaique.com.

Éditeur du site

Votre Photovoltaïque SAS
Société par actions simplifiée au capital de 50 000 €
Siège social : 12 rue du Soleil Levant, 69003 Lyon
RCS Lyon 912 345 678 — SIRET 912 345 678 00019 — Code APE 4321A
TVA intracommunautaire : FR 45 912345678
Téléphone : 01 23 45 67 89 — E-mail : contact@votre-photovoltaique.com

Directeur de la publication

Camille Durand, Présidente.

Hébergement

Nuage Hébergement SAS — 8 avenue des Serveurs, 59100 Roubaix — Téléphone : 03 20 00 00 00.

Qualifications et assurances

Qualification RGE QualiPV Elec n° QPV/2024/0458, délivrée par Qualit'EnR.
Qualification IRVE niveau P1 n° IRVE/2025/1187.
Assurance responsabilité civile décennale : Mutuelle des Artisans du Bâtiment, contrat n° DEC-694512, couverture France métropolitaine.

Médiation de la consommation

Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, en cas de litige non résolu avec notre service client, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur : Médiation Habitat Énergie, 25 rue de la Concorde, 75008 Paris — www.mediation-habitat-energie.fr.

Propriété intellectuelle

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Les simulations et tarifs présentés sur ce site sont fournis à titre indicatif et ne constituent pas une offre contractuelle. Seul le devis signé après visite technique engage Votre Photovoltaïque SAS.